COLLAPAT II SUBSTITUT OSSEUX 3.5 X 6 X 0.6 CM

Intitulé normatif 1	SUBSTITUT
Intitulé normatif 2	OSSEUX
Intitulé normatif 3	ORIGINE
Intitulé normatif 4	BOVINE
Intitulé Normatif court	SUBST OS ORIG
Intitulé Normatif long	SUBSTITUT OSSEUX ORIGINE BOVINE

Nomenclature Marché Exhausmed

Cladimed(s)

Classification LPP(s)

Arborescence 6

IMPLANT OSSEUX, GEOMETRIQUE, > 5 CM3 ET < OU = 45 CM3, SYMATESE, COLLAPAT II.

Autres classifications

Autres caractéristiques

Stérile	OUI
Traçabilité réglementaire	OUI

Laboratoire	COUSIN SPINE (FRANCE RACHIS)
Ref. Fournisseur	PAT35X6
Nom fabricant	SYMATESE
Référence fabricant	PAT35X6

Exhauscode	01/01583/PAT35X6
QML	1
Nbr unité / Cdt primaire	1

Codes LPP actuels

Tarif du code LPP actuel

Code LPPR	3211625
Libellé réduit	IMPLANT OSSEUX, GEOMETRIQUE, > 5 CM3 ET < OU = 45 CM3, SYMATESE, COLLAPAT II.
Type de prestation fournie	Achat
Indications médicales	Non
Date d'effet / début de validité	23/09/2024
Code nature de prestations	Implant inerte
Entente préalable	Non
Date de l'arrêté ministériel	05/09/2024
Date de publication au JO	10/09/2024
Indication du prix unitaire sur devis	Non
Tarif référence LPP	243,92 €
Majoration Guadeloupe	1,16x
Majoration Martinique	1,16x
Majoration Guyane	1,16x
Majoration Réunion	1,16x
Quantité maximal base de remboursement	Néant
Montant maximal autorisé par code référence	Néant
Code référence LPP incompatible réglementaire	3100162
Libellé réduit incompatible réglementaire	IMPLANT OSSEUX GEOMETRIQUE, < OU = 5CM3, TEKNIMED, CEMENTEK

Historique T2A

Date de publication	Libellé LPP	Evénement	Etablissements	Code NOR	URL NOR	Date d'effet
10/05/2005	Implants ou substituts osseux	inscription

Historique du code LPP actuel

Date de début	Date de fin	Arrêté	JO	Tarif
23/09/2024		05/09/2024	10/09/2024	243,92 €
07/07/2023	22/09/2024	03/07/2023	06/07/2023	243,92 €
01/07/2022	06/07/2023	21/05/2021	21/05/2021	243,92 €
01/01/2022	30/06/2022	21/05/2021	21/05/2021	274,41 €
04/06/2021	31/12/2021	21/05/2021	21/05/2021	289,66 €

Indication/Prescription

Indications LPPR N°1	Compensation osseuse
	volume > 5 cm3 et < ou = 45 cm3
Non Indications LPPR N°1	La prise en charge d'une unité de substitut d'origine animale ne peut s'ajouter à celle d'une unité de substitut d'origine synthétique.
Critère environnementaux N°1	Lorsque des greffons d'origine humaine sont utilisés en association avec un substitut d'origine synthétique, la prise en charge est assurée dans la limite de 3247,16 €.
Critère environnementaux N°2	Lorsque des greffons d'origine humaine sont utilisés en association avec un substitut d'origine animale, la prise en charge est assurée dans la limite de 3247,16 €.
Critère environnementaux N°3	Le risque doit être évalué par une équipe pluridisciplinaire, avec notamment l'avis du chirurgien vasculaire et du radiologue interventionnel, sur la base des antécédents et comorbidités du patient et de la difficulté technique du geste à réaliser, qui va