STENT COLIQUE NITINOL - OTW - PART. COUVERT - 30 X 100MM

Intitulé normatif 1	PROTHESE
Intitulé normatif 2	COLON
Intitulé Normatif court	PROTH COL
Intitulé Normatif long	PROTHESE COLON

Nomenclature Marché Exhausmed

Cladimed(s)

Classification LPP(s)

Arborescence 4

IMPLANT PLASTIE ENDOCAN., DIG, METAL PARTIELLEMENT COUVERT.,MICRO-TECH FR

Autres classifications

Code Compta (M21)

60226

MEDONTO

Autres caractéristiques

Stérile	OUI
Statut réglementaire	DMI
Traçabilité réglementaire	OUI
Usage unique	OUI

Laboratoire	MICRO-TECH ENDOSCOPY
Ref. Fournisseur	ST04-102.30.100
Laboratoire fabricant	MICRO-TECH ENDOSCOPY

Exhauscode	01/04543/ST0410230100
IUD-id	06902284220140
QML	1
Unité	STENT
Cdt primaire	SACHET
Nbr unité / Cdt primaire	1
Cdt 2	BOITE
Nbr unité / Cdt 2	1

Codes LPP actuels

Tarif du code LPP actuel

Code LPPR	8112431
Libellé réduit	IMPLANT PLASTIE ENDOCAN., DIG, METAL PARTIELLEMENT COUVERT.,MICRO-TECH FR
Type de prestation fournie	Achat
Indications médicales	Oui
Date d'effet / début de validité	02/01/2024
Code nature de prestations	Implant inerte
Entente préalable	Non
Date de l'arrêté ministériel	21/12/2023
Date de publication au JO	21/12/2023
Indication du prix unitaire sur devis	Non
Tarif référence LPP	856,16 €
Majoration Guadeloupe	1,16x
Majoration Martinique	1,16x
Majoration Guyane	1,16x
Majoration Réunion	1,16x
Quantité maximal base de remboursement	Néant
Montant maximal autorisé par code référence	Néant

Historique T2A

Date de publication	Libellé LPP	Evénement	Etablissements	Code NOR	URL NOR	Date d'effet
	IMPLANT PLASTIE ENDOCAN., DIG, METAL PARTIELLEMENT COUVERT.,MICRO-TECH FR	inscription				01/11/2019

Historique du code LPP actuel

Date de début	Date de fin	Arrêté	JO	Tarif
02/01/2024		21/12/2023	21/12/2023	856,16 €
07/07/2023	01/01/2024	03/07/2023	06/07/2023	878,11 €
21/12/2017	06/07/2023	06/12/2017	08/12/2017	878,11 €

Indication/Prescription

Indications LPPR N°1	Utilisation dans le traitement de différents types d'affections digestives : œsophage, duodénum, pylore, voies biliaires, voies pancréatiques, côlon, rectum
Critère environnementaux N°1	La prise en charge est assurée dans la limite d'une unité au maximum, par voie excrétrice ou par conduit (œsophage, trachée, bronches, pylore, duodénum, côlon, rectum, voies biliaires, pancréatiques ou urinaires).